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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE
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REGALETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGALETTE
REGALETTE SAS

Numéro de dépôt :
94521505
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2014

Présentation de la marque REGALETTE

Déposée le 20 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE domicilié(e) ZA DE KERBOULARD,56250 (dossier no 2265680) - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 455 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGALETTE SAS domicilié(e) ZA DE KERBOULARD,56250 SAINT NOLFF (dossier no 2265680) - 56250 - France.

La marque REGALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGALETTE est expirée depuis le 20 mai 2014.

REGALETTE a également déposé les autres marques suivantes : MENU CREPERIE , FRINGALETTE , APERIBREIZH , FAST CREPE , LA MAIN A LA PATE , Ty'Cake , REGALETTE Crêp's , REGALETTE , LA GENEREUSE , BREIZH CROQUE


REGALETTE SAS - ZA DE KERBOULARD,56250 (dossier no 2265680) - 56250 - France - SIREN 397455189


REGALETTE SAS - ZA DE KERBOULARD,56250 SAINT NOLFF (dossier no 2265680) - 56250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242931 - Publication au BOPI 1997-09-18

Inscription le 1 décembre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°486208 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2265680 - Publication au BOPI 2004-08-12

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Plats cuisinés viande, poisson, volaille et gibier fruits et légumes conservés séchés et cuits Crêpes ou galettes salées ou sucrées Pain pâtisserie Préparation à base de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.